Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Site : cage-a-oiseaux.fr
1. Présentation du site
Le site cage-a-oiseaux.fr est un site marchand spécialisé dans la vente de cages à oiseaux, volières, nichoirs et accessoires destinés aux oiseaux domestiques.
Il est édité par :
Nom du propriétaire : Maxime Perrin
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
Adresse : 4 Rue Fornier, 13010 Marseille, France
SIREN : 947 636 296
SIRET : 947 636 296 00016
Numéro de TVA intracommunautaire : FR17947636296
Email : contact@ponchoclub.fr
Téléphone : 07 77 26 28 62
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
https://www.shopify.com
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site cage-a-oiseaux.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et conditions d’utilisation.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de la création de compte ou de la passation de commande, à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site.
Le propriétaire se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès au site en cas de non-respect des présentes dispositions.
3. Description des services
Le site cage-a-oiseaux.fr propose des cages à oiseaux, des volières intérieures et extérieures, des nichoirs ainsi que des accessoires tels que perchoirs, mangeoires, abreuvoirs et jouets.
Les informations produits sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Les photographies sont non contractuelles.
4. Limitations techniques
Le site utilise des technologies web standards (HTML, CSS, JavaScript). Il appartient à l’utilisateur de s’assurer que son équipement est compatible et sécurisé. Le propriétaire ne saurait être tenu responsable d’un dysfonctionnement lié à l’équipement de l’utilisateur ou à un problème de réseau indépendant de sa volonté.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur cage-a-oiseaux.fr (textes, images, logo, graphismes, contenus) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
6. Responsabilité
Le propriétaire ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site, des interruptions temporaires pour maintenance ou des erreurs techniques indépendantes de sa volonté. L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées via cage-a-oiseaux.fr sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Les données collectées peuvent inclure le nom, l’adresse, l’email, le numéro de téléphone et les informations nécessaires à la commande. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de ses données. Toute demande peut être adressée par email à contact@ponchoclub.fr. Les données ne sont jamais revendues.
8. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
10. Contact
Pour toute question relative au site :
Email : contact@ponchoclub.fr
Adresse : 4 Rue Fornier, 13010 Marseille, France